PLU - 0.Procédure
Publié le 07/05/2024
PLU de Villette-de-Vienne
Pièce 0 : Procédure
Arrêté A22-76 de Vienne Condrieu Agglomération (02/09/2022)
Délibération 23-211 du Conseil Communautaire (14/11/2023)
Délibération 23-212 du Conseil Communautaire (14/11/2023)
Délibération 24-74 du Conseil Communautaire (09/04/2024)
Arrêté A20-80 de Vienne Condrieu Agglomération (23/10/2020)
Délibération 18-181 du Conseil Communautaire (22/05/2018)
Synthèse des modifications apportées au projet du PLU de Villette-de-Vienne après arrêt du projet
La pièce PADD ainsi que les pièces annexes du PLU approuvé le 22 mai 2018 sont inchangées par la présente modification simplifiée.
Pièce 0 : Procédure
Arrêté A22-76 de Vienne Condrieu Agglomération (02/09/2022)
Délibération 23-211 du Conseil Communautaire (14/11/2023)
Délibération 23-212 du Conseil Communautaire (14/11/2023)
Délibération 24-74 du Conseil Communautaire (09/04/2024)
Arrêté A20-80 de Vienne Condrieu Agglomération (23/10/2020)
Délibération 18-181 du Conseil Communautaire (22/05/2018)
Synthèse des modifications apportées au projet du PLU de Villette-de-Vienne après arrêt du projet
La pièce PADD ainsi que les pièces annexes du PLU approuvé le 22 mai 2018 sont inchangées par la présente modification simplifiée.
