Vienne Condrieu Agglomération est une communauté d'agglomération française, située à cheval entre le département de l'Isère et celui du Rhône, dans la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est née le 1er janvier 2018 par la fusion de ViennAgglo (anciennement appelée Communauté d’agglomération du Pays Viennois) et de la communauté de communes de la Région de Condrieu.

Villette-de-Vienne est une commune française située dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Ses habitants sont appelés les Villettois.

Villette-de-Vienne

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38-2023-07-05-00007
Les lâchers de lanternes volantes et de ballons sont désormais interdits sur l'ensemble du département.

AP-38-2023-07-05-00007

38-2023-07-05-00007 - Interdiction permanente lâchers de lanternes volantes et de ballons

38-2023-07-13-00003
Mise en situation de restrictions sécheresse pour les zone d’alerte du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines

Sanne-Varèze-4Vallées :
ZONES D’ALERTE GÉNÉRALES = Alerte
ZONES D’ALERTE SPÉCIFIQUES SOUTERRAINES = Alerte Renforcée

AP-38-2023-07-13-00003

38-2023-07-13-00003 - Mise en situation de restrictions sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines

Ji’V – Octobre 2020

Ji’V - Octobre 2020

Ji’V – Octobre 2019

Ji’V - Octobre 2019

Ji’V – Juin 2019

Ji’V - Juin 2019

Ji’V – Février 2019

Ji’V - Février 2019

Ji’V – Novembre 2018

Ji’V - Novembre 2018

Ji’V – Août 2018

Ji’V - Août 2018

Ji’V – Février 2018

Ji’V - Février 2018

Ji’V – Novembre 2017

Ji’V - Novembre 2017

Ji’V – Juillet 2017

Ji’V - Juillet 2017

PV_CM_23.03.2023

PV Conseil Municipal du 23-03-2023

PV_CM_03.02.2023

PV Conseil Municipal du 03-02-2023

PV_CM_19.01.2023

PV Conseil Municipal du 19-01-2023

PV_CM_15.12.2022

PV Conseil Municipal du 15-12-2022

PV_CM_17.11.2022

PV Conseil Municipal du 17-11-2022

PV_CM_20.10.2022

PV Conseil Municipal du 20-10-2022

PV_CM_22.09.2022

PV Conseil Municipal du 22-09-2022

PV_CM_07.07.2022

PV Conseil Municipal du 07-07-2022

liste_delibs_20220707

Délibérations examinées en séances du 4 juillet 2022

liste_delibs_20220825

Délibérations examinées en séances du 25 août 2022

liste_delibs_20220922

Délibérations examinées en séances du 22 septembre 2022

liste_delibs_20221020

Délibérations examinées en séances du 20 octobre 2022

liste_delibs_20221215

Délibérations examinées en séances du 15 décembre 2022

liste_delibs_20230119

Délibérations examinées en séances du 19 janvier 2023

liste_delibs_20230123

Délibérations examinées en séances du 23 février 2023

liste_delibs_20230323

Délibérations examinées en séances du 23 mars 2023

liste_delibs_20230609

Délibérations examinées en séances du 9 juin 2023

liste_delibs_20230706

Délibérations examinées en séances du 6 juillet 2023

liste_delibs_20230424

Délibérations examinées en séances du 24 avril 2023

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicités dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Villette-de-Vienne.

URBA 388 et SMPR

Avis_Enquête_Photovoltaique_SPMR

Avis d'enquête publique

Villette-de-Vienne Le Mag - Juin 2021

Villette-de-Vienne Le Mag - Janvier 2022

Villette-de-Vienne Le Mag - Juin 2022

Villette-de-Vienne Le Mag - Janvier 2023

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Notes de Présentation du dossier d'enquête

Pièce n°1 : Note de présentation dossier URBA 388
Pièce n°2 : Note de présentation dossier SPMR

Note de présentation - Pièce n°1

Note de présentation - Pièce n°2

Enquête publique - Notes de Présentation

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Permis de Construire
Dossier PC URBA 388

Pièce n°1 : CERFA
Pièce n°2 : Notice Dossier de demande PC
Pièce n°3 : Plan de situation.pdf
Pièce n°4 : Plan de masse
Pièce n°5 : Plan de coupe
Pièce n°6 : Dossier de réponses de demande de compléments_n°1
Pièce n°7 : Dossier de réponses de demande de compléments_n°2

Dossier PC URBA 388 - CERFA

Dossier PC URBA 388 - Notice de demande PC

Dossier PC URBA 388 - Plan de situation

Dossier PC URBA 388 - Plan de masse

Dossier PC URBA 388 - Plan de coupe

Dossier PC URBA 388 - Dossier de réponses de demande de compléments_n°1

Dossier PC URBA 388 - Dossier de réponses de demande de compléments_n°2

Enquête publique - Dossier PC URBA 388

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Permis de Construire
Dossier PC SPMR

Pièce n°1 : CERFA
Pièce n°2 : Notice Dossier de demande PC
Pièce n°3 : Plan de situation.pdf
Pièce n°4 : Plan de masse
Pièce n°5 : Plan de coupe
Pièce n°6 : Dossier de réponses de demande de compléments_n°1
Pièce n°7 : Dossier de réponses de demande de compléments_n°2

Dossier PC SPMR - CERFA

Dossier PC SPMR - Notice de demande PC

Dossier PC SPMR - Plan de situation

Dossier PC SPMR - Plan de masse

Dossier PC SPMR - Plan de coupe

Dossier PC SPMR - Dossier de réponses de demande de compléments_n°1

Dossier PC SPMR - Dossier de réponses de demande de compléments_n°2

Enquête publique - Dossier PC SPMR

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Permis de Construire
Etude d'impact environnemental et RNT

Pièce n°1 : Etude d'impact Environnemental (EIE avec annexes)
Pièce n°2 : Résumé non Technique

Pièce N°1_Etude d'impact Environnemental (EIE avec annexes)

Pièce N°2_Résumé non Technique

Enquête publique - Etude d'impact environnemental et RNT

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Permis de Construire
Mémoire de réponse MRAe

Pièce n°1 : Mémoire de Réponse avis MRAE

Mémoire de réponse MRAe

Enquête publique - Mémoire de réponse MRAe

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Dossiers Avis Personnes Publiques Associées
Avis dossier URBA 388

Pièce n°1 : Avis ENEDIS
Pièce n°2 : Avis GRTGAZ

Pièce N°1_Avis ENEDIS

Pièce N°2_Avis GRTGAZ

Enquête publique - Avis dossier URBA 388

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Dossiers Avis Personnes Publiques Associées
Avis dossier SPMR

Pièce n°1 : Avis ENEDIS
Pièce n°2 : Avis GRTGAZ
Pièce n°3 : Avis Unité Patrimoine Naturel

Pièce N°1_ENEDIS

Pièce N°2_GRTGAZ

Pièce N°3_Avis Unité Patrimoine Naturel

Enquête publique - Avis dossier SPMR

Enquête publique unique préalable à la délivrance de deux permis de construire sollicitée par la société URBA 388 et la société SPMR dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol.

Dossiers Avis Personnes Publiques Associées
Avis communs

Pièce n°1 : Avis du Maire
Pièce n°2 : Avis MRAe

Pièce N°1_Avis Du Maire

Pièce N°2_Avis MRAe

Enquête publique - Avis communs

PV_CM_24.04.2023

PV Conseil Municipal du 24-04-2023

PV_CM_09.06.2023

PV Conseil Municipal du 09-06-2023

PV_CM_06.07.2023

PV Conseil Municipal du 06-07-2023

Villette-de-Vienne Le Mag - Août 2023

38-2023-09-08-00002
Mise en situation de restrictions sécheresse pour les zones d’alerte du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines

Sanne-Varèze-4Vallées :
ZONES D’ALERTE GÉNÉRALES = Alerte Renforcée
ZONES D’ALERTE SPÉCIFIQUES SOUTERRAINES = Alerte Renforcée

38-2023-09-08-00002

APCS38_38-2023-07-10-00009_Annexe1

38-2023-09-08-00002 - Mise en situation de restrictions sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines

ACTES ADMINISTRATIFS

PV Conseil Municipal du 17-10-2024

Délibérations examinées en séance du 14 novembre 2024

Délibérations examinées en séance du 17 octobre 2024

PV Conseil Municipal du 26-09-2024

Délibérations examinées en séance du 26 septembre 2024

PV Conseil Municipal du 29-08-2024

Délibérations examinées en séance du 29 août 2024

PV Conseil Municipal du 18-07-2024

Délibérations examinées en séance du 18 juillet 2024

PV Conseil Municipal du 13-06-2024